Snesup-FSU   Actualité syndicale de Université Paul Sabatier Toulouse 3

Documents relatifs aux élections du Comité Technique d'établissement de l'UPS

Profession de foi de la liste FSU

Accords de Bercy sur le dialogue social dans la fonction publique - mai 2008

LOI n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique

LOI n° 2009-972 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique

Décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat

Arrêté du 10 mai 2011 fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la fonction publique de l'Etat

Décret n° 2011-774 du 28 juin 2011 portant modification du décret n° 82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène et la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique

Conseils de l'UPS

Les élus SNESUP sont vos élus, informez-les, intérogez-les.  Contact

Conseil d'Administration de l'UPS

Ordre du jour du CA du 19 septembre 2011

Conseil d'administration du 7 novembre

Ordre du jour du CA du 7 novembre 2011

3-1 SYMPA répartition 2012.pdf
Motion régime étudiant de sécurité sociale.pdf
Pt 2.1 Compte-rendu CA du 28 septembre 2011.pdf
Pt 2.2 CR CA du 10 octobre 2011.pdf
Pt 3.2.1 DBM Budget principal.pdf
Pt 3.2.2 DBM SIMPPS.pdf
Pt 3.2.3 DBM SIUAPS.pdf
Pt 3.2.4 DBM RH.pdf
Pt 3.3 Abondement ou modification des PPI votés sur le budget 2011.pdf
Pt 3.5  IUT A  - Adhésions et subventions aux associations sur le budget des départements.pdf
Pt 3.6 IUT A -  Adhésions sur le budget de l'IUT.pdf
Pt 3.7 IUT A - Adhésions sur le budget de l'IUT.pdf
Pt 3.8 IUT de Tarbes - Tarifs de mise à disposition des locaux.pdf
Pt 3.9 IUT de Tarbes - Attribution d'un logement de fonction.pdf
Pt 6.1 Projet IONACES.pdf
Pt 7.3 Point d'information sur la procédure d'avancement des EC  bilan 2008-2011.pdf
 

Conseil d'administration du 23 janvier 2012

Ordre di jour du CA du 23 janvier 2012

2-1-Approbation-du-compte-rendu-du-12.12.2011.pdf
3-1-1-Presentation-des-reports-sur-programmes-pluriannuels-dinvestissement-et-operations-pluriannuelles-Synthese.pdf
3-1-2-Presentation-des-reports-sur-programmes-pluriannuels-d-investissement-et-operations-pluriannuelles-suivi .pdf
3-2-1-Presentation-des-reports-des-contrats-de-recherche-en-ressources-affectées.pdf
3-2-2 -Presentation-des-reports-des-contrats-de-recherche-hors-ressources-affectées.pdf
3-3-Compte-rendu-de-la-gestion-du-N1-exercice-2011.pdf
3-4-Demande-de-subvention-concernant-les-Olympiades-academiques-de-Mathematiques-2012..pdf
3-5-FSI-Remise-des-biens-mobiliers-aux-domaines.pdf
3-7-Tarifs-de-mise-a-disposition-des-salles-de-la-Faculte-de-Chirurgie-Dentaire-a-compter-au-1er-janvier-2012.pdf
4-1-Convention-de-groupement-des-commandes-achat-de-papier-et-enveloppes.pdf
5-1-Renouvellement-des-representants-des-usagers-au-conseil-du-SCUAPS.pdf
5-2-Comite-electoral-consultatif.pdf
5-3-Elections-aux-3-conseils-presentation-du-calendrier-electoral.pdf
5-4-Formulaire-d-autorisation-de-captation-et-d-exploitation-d-images.pdf
6-2-Convention-d-adhesion-pour-la-restauration-UPS-Rectorat-R2C.pdf
7-1-DU-DIU-Faculte-Odontologie.pdf
7-2-CSPE-Proposition-de-financement-projets-etudiants.pdf
8-1-ChargesDeclarees-2009-2010.pdf
PresentationDesReportsSurProgrammesPluriannuelsDinvestissementEtOperationsPluriannuelles-Synthese.pdf